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Systèmes de Production Biologique, Norme
nationale du Canada
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Les norms sur les Systèmes de production biologique
Modifieé octobre 2008, décembre 2009 et juin 2011
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Comité d'interprétation des normes biologiques :
Questions et réponses relatives à la Norme nationale du Canada sur les Systèmes de production biologique
Ces réponses seront publiées pour une période de 60 jours aux fins d’examen et de commentaires. Tous les commentaires relatifs à ces réponses doivent être envoyés à l’adresse OPR.RPB@inspection.gc.ca |
Règlement sur les produits biologiques
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