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Les Systèmes de production biologique : Apprendre l'ABC

Centre d'agriculture biologique du Canada

Dans le monde du bio, l’acronyme OVC ne signifie pas « observatoire virtuel collaboratif ». RPB n’est pas non plus la forme abrégée de République Populaire Biélorusse. Le secteur biologique a créé ses propres acronymes pour nommer les outils, institutions et références qui le caractérisent et encadre ses activités.

Le premier outil de référence pour le secteur biologique est la norme : les normes sur les Systèmes de production biologique, aussi appelées Norme biologique canadienne (NBC), qui incluent les Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion et Listes des substances permises. Le terme « agriculture biologique » fait référence aux activités biologiques des sols et aux cycles biologiques de la nature qui constituent le fondement de cette pratique agricole.

Pour encadrer la NBC et prévenir qu’un agriculteur appose la mention biologique sur ses produits sans la certitude que ses méthodes de culture sont vraiment biologiques, le gouvernement canadien a adopté en 2009 la Règlement sur les produits biologiques (RPB) qui rend l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) responsable de l’application du RPB. Le Bureau Bio-Canada (BBC) est le département de l’ACIA qui supervise les opérations biologiques et applique le RPB.

Pour superviser, il faut inspecter. D’après le RPB, « … les organismes de certification (OC) agréés sont, pour leur part, responsables de la certification biologique des produits agricoles et de la certification des activités d’emballage et d’étiquetage des produits biologiques ». Pour procéder à la certification, les OC doivent se conformer Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits ISO65, une norme de certification de l’Organisation mondiale de mondialisation (ISO), le plus grand concepteur mondial de normes internationales.

Les OC sont audités par les organismes de vérification de la conformité (OVC) reconnus par le BBC. Les OVC doivent aussi se conformer à la norme ISO/IEC 17011, Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité.

Le Comité sur l’agriculture biologique de l’Office des normes générales du Canada (ONGC), connu sous le vocable Comité technique (CT), est l’auteur et le réviseur de la NBC. Le TC a déjà tenu cinq réunions sous la supervision de l’ONGC  pour clarifier et mettre à jour la NBC. L’ONGC est une agence du gouvernement fédéral qui offre des services d’élaboration de normes. Et, pour boucler la boucle, l’ONGC est accrédité par le Conseil canadien des normes (CCN)  qui est un membre d’ISO International.

Le système de vérification et de réglementation étant instauré pour superviser la production biologique, le secteur a créé des organisations pour faire valoir ses besoins, éduquer les consommateurs et faire le commerce des produits biologiques.

La Fédération biologique du Canada (FBC), créée en 2007, s’occupe des problèmes réglementaires et normatifs en interagissant avec les gouvernements fédéral et provinciaux. Le BBC a mandaté la FBC pour gérer les travaux du Comité d’interprétation des normes (CIN), un organisme consultatif composé d’experts de l’industrie.  Le CIN répond aux questions relatives à la norme émises par les OC, les opérateurs et exploitants. Si elles sont validées par le BBC, les recommandations du CIN sont intégrées au manuel de fonctionnement de l’ACIA et les exploitants biologiques sont tenus de s’y conformer. Le CIN adresse les questions révélant un manque de clarté de la NBC au CT qui les insérera sur sa liste de travaux.

Cultivons Biologique Canada (COG) est un pionnier en matière de vulgarisation de l’information destinée au secteur biologique et d’information pour les consommateurs et associations qui appuient l’agriculture biologique. COG a joué un rôle important en organisant trois des rencontres du CT dans l’exercice nécessaire de la révision continue de la norme.

L’Association canadienne pour le commerce des produits biologiques (COTA) s’occupe du commerce des produits biologiques, tout en s’impliquant dans les aspects réglementaires liés au secteur biologique canadien. COG et COTA ont lancé en octobre 2010 la Semaine bio, un événement promotionnel réussi qui sera à nouveau au programme en 2011.

La Table ronde sur la chaine de valeur des produits biologiques (TRCVPB) rassemble les chefs de file de l’industrie partout au pays et les décideurs politiques des gouvernements provinciaux et fédéral. La TRCVPB aide le secteur à développer des stratégies, la marque de commerce biologique, et finance des études sur les problèmes particuliers tels l’approvisionnement en semences biologiques et l’impact des OGM sur l’agriculture biologique. Les activités de la TRCVPB sont publiées régulièrement sur le site d’AAC.

Voilà donc les principaux acronymes du secteur biologique national. Chaque province ou territoire a créé des organisations locales pour soutenir le développement du secteur dans ses terres avoisinantes : GoOFY, COABC, OA, SOD, MOA, OCO, FBQ, ACORN, OCNS, PEI COPC. L’un de ces acronymes vous permettra de communiquer avec votre organisation locale qui bénéficiera de votre soutien.

Et le dernier acronyme, mais pas le moindre, est CABC : ça vous dit quelque chose?


Cet article a été rédigé par Nicole Boudrea, Fédération biologique du Canada, pour le CABC grâce au soutien financier de la Grappe scientifique biologique du Canada (une partie de l’Initiative de grappes agro-scientifiques canadiennes du Cadre stratégique Cultivons l’avenir d’Agriculture et agroalimentaire Canada. La Grappe scientifique biologique est le fruit du travail de coopération accompli conjointement par le CABC, la Fédération biologique du Canada et les partenaires de l’industrie.


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Affiché en septembre 2011

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